Déposée le 7 octobre 2013 par monsieur Bella Bell-Aimé et madame Bella Sarah
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « N NEANT PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Les déposants sont monsieur Bella Bell-Aimé domicilié(e) 10 boulevard Gandon Texier - 95100 - ARGENTEUIL - France et madame Bella Sarah domicilié(e) 10 Boulevard Gandon Texier - 95100 - ARGENTEUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bella Bell-Aimé domicilié(e) 10 boulevard Gandon Texier - 95100 - ARGENTEUIL - France.
La marque N NEANT PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N NEANT PARIS est expirée depuis le 7 octobre 2023.
M. Bella Bell-Aimé - 10 boulevard Gandon Texier - 95100 - ARGENTEUIL - France
Mme Bella Sarah - 10 Boulevard Gandon Texier - 95100 - ARGENTEUIL - France
M. Bella Bell-Aimé - 10 boulevard Gandon Texier - 95100 - ARGENTEUIL - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriques en France.
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