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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELL
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AVRIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AVRIL
BELL, SAS

Numéro de dépôt :
1405897
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2027

Présentation de la marque AVRIL

Déposée le 28 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELL domicilié(e) Rue de la Woestyne - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 580 072 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GRASSET Martin domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT - 59000 - LILLE - France.

La marque AVRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AVRIL arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.


BELL, SAS - Rue de la Woestyne - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 665580072


M. GRASSET Martin - 86 BOULEVARD CARNOT - 59000 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2007 n°2334474 - Publication au BOPI 2007-02-15

Inscription le 25 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°234806 - Publication au BOPI 1997-03-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Renouvellement sans limitation n°2086305 - Publication au BOPI 1997-16

Inscription le 9 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441996 - Publication au BOPI 2006-10-09

Inscription le 9 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441995 - Publication au BOPI 2006-10-09

Inscription le 25 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°234807 - Publication au BOPI 1997-03-25

Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°376540 - Publication au BOPI 2003-09-03

Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totalede propriété n°376541 - Publication au BOPI 2003-09-03

Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376542 - Publication au BOPI 2003-09-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Inscription le 8 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651075 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Inscription le 8 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°651077 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Inscription le 8 juillet 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°651076 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2017 n°2647621 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-28

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves alimentaires.