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Marques déposées par la société BELL SPORTS INC. société organisée selon les lois de l'état de Californie
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FITBELT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FITBELT
BELL SPORTS INC. société organisée selon les lois de l'état de Californie

Numéro de dépôt :
96636967
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016

Présentation de la marque FITBELT

Déposée le 24 juillet 1996 par la société BELL SPORTS INC. société organisée selon les lois de l'état de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FITBELT »

Le déposant est la société BELL SPORTS INC. société organisée selon les lois de l'état de Californie domicilié(e) 6225 North State Hwy 161, Suite 300 IRVING,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2322581) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2322581) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FITBELT est expirée depuis le 24 juillet 2016.


BELL SPORTS INC. société organisée selon les lois de l'état de Californie - 6225 North State Hwy 161, Suite 300 IRVING,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2322581) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2322581) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2006 n°2322581 - Publication au BOPI 2006-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Inscription le 30 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439671 - Publication au BOPI 2006-08-30

Inscription le 30 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439670 - Publication au BOPI 2006-08-30

Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279918 - Publication au BOPI 1999-06-24

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Bicyclettes.