Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADVENT
BELL SPORTS CORP. (société américaine organisée selon les lois du Delaware)

Numéro de dépôt :
96605547
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2006

Présentation de la marque ADVENT

Déposée le 12 janvier 1996 par BELL SPORTS CORP. (société américaine organisée selon les lois du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est BELL SPORTS CORP. (société américaine organisée selon les lois du Delaware), domicilié(e) 10601 N. Hayden Rd., Suite I-100, SCOTTSDALE, ARIZONA 85260 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque ADVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADVENT est expirée depuis le 12 janvier 2006.


BELL SPORTS CORP. (société américaine organisée selon les lois du Delaware) - 10601 N. Hayden Rd., Suite I-100, SCOTTSDALE, ARIZONA 85260 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet PLASSERAUD - France


Errata - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 16 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256317 - Publication au BOPI 1998-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Antivols, cadenas de bicyclette sous quelque forme que ce soit; crochets et/ou accroches en métal pour transporter ou ranger une ou des bicyclettes Outils pour réparer les bicyclettes y compris les clefs allen.Casques de protection multi-sports; casques pour bicyclettes, compteurs de vitesse, compteurs kilométriques, ordinateurs et logiciels pour bicyclettes.Lampes hallogènes ou non, avec piles ou non, rechargeables ou non.Phares avant et arrière pour bicyclettes; réflecteurs; clignotants universels; catadioptres, génératrices, dynamos pour bicyclettes vendus comme un constituant des phares.Tubes pour suspension de bicyclettes, selles, coussinets de selles, pneus, carcasses et rayons de pneus, pompes à bicyclettes avec manomètre ou non; pompes manométriques, rétroviseurs, avertisseurs sonores, guidons, prolongateurs de guidons, tubes et extrémités de guidons, poignées de guidon, potences de bicyclettes, arrêts de pieds, pédales, cale-pieds, courroies de calepieds, bidons, gourdes, structure pour porter les gourdes ou les bidons, tendeurs, porte-bagages, sacoches, garde-boues,râteliers pour bicyclettes à monter sur voitures, paniers pour bicyclettes, freins sous toutes ses formes, leviers de freins, sièges pour bébé pour bicyclettes, remorques pour bicyclettes pour bagages ou enfants, poussettes d'enfants pliables ou non tout terrain, sacs pour bicyclettes se fixant au guidon ou non, chaines, sonnettes, béquilles, trousse de réparation, roues d'entrainement, tubes, tubes de selles, fixations de roues rapides; système d'entraînement pour bicyclettes.Gants pour le sport; gants cyclistes; genouillères, coudières, protection d'avant-bras, protège-tibia; protège-poignée pour le sport; semelles pour le sport; cuissards; collants renforcés pour le sport

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].