Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORIGINAL SIMMENTALER
Bell Schweiz AG

Numéro de dépôt :
4482613
Date de dépôt :
13/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ORIGINAL SIMMENTALER de Bell Schweiz AG

Présentation de la marque ORIGINAL SIMMENTALER

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2018 par Bell Schweiz AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIGINAL SIMMENTALER »

Le déposant est Bell Schweiz AG domicilié(e) Elsässerstrasse 174 - 4002 - BASEL - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Madame ANNE LEVY domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Bell Schweiz AG - Elsässerstrasse 174 - 4002 - BASEL - Suisse


BRANDON IP, Madame ANNE LEVY - 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Inscription le 7 avril 2020 - Rejet total n°784813 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-07

Portemonnaies, sacs à provisions, sacs à main, sacs en cuir, sacs de voyage, pochettes porte-clés, sacs à bandoulière ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, gilets, chemises, pullovers, ceintures en cuir (habillement) ;

Viande; lait et produits laitiers ;

Jus de viande (sauces); pâtés à la viande, tourtes à la viande; plats lyophilisés dont les pâtes alimentaires sont l'ingrédient principal, plats lyophilisés dont le riz est l'ingrédient principal; pâtes alimentaires séchées; épices; hamburgers; hamburger-sandwichs; cheese-cakes; marinades; quiches; moutarde; sauces (condiments); sel de table ;

Produits agricoles à l’état brut et non transformés ; herbes aromatiques fraîches; fleurs et plantes naturelles ; animaux vivants ; produits alimentaires et boissons pour animaux ;

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits.