Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOROGRAPH
BELL & ROSS B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
4304037
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/10/2026
HOROGRAPH de BELL & ROSS B.V

Présentation de la marque HOROGRAPH

Déposée le 3 octobre 2016 par la société étrangère BELL & ROSS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOROGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la société étrangère BELL & ROSS B.V domicilié(e) Gustav Mahlerlaan 1001, 1082, MK AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Inteltech SA, domicilié(e) 1 Rue Saint-Honoré Case postale 2510 - 2001 - Neuchâtel - Suisse.

La marque HOROGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOROGRAPH arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.

BELL & ROSS B.V a également déposé les autres marques suivantes : NOVAROSA , Medium34 , FLYING DIAMOND , RACING BIRD , Hyperstellar , BR 05 , functi8n , WATCH DIFFERENT , B-ROCKET , BURNING SKULL


BELL & ROSS B.V., Société de droit néerlandais - Gustav Mahlerlaan 1001, 1082, MK AMSTERDAM - Pays-Bas


Inteltech SA, - 1 Rue Saint-Honoré Case postale 2510 - 2001 - Neuchâtel - Suisse


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 15 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795188 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Montres avec fonction de télécommunication intégrée (montres intelligentes) ; montres permettant de communiquer des données à des Smartphones (montres intelligentes).

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; montres, montres bracelets, horloges, boîtes d'horloges, réveils matin, chronomètres, instruments chronométriques, chronographes, pendulettes ; cadrans pour articles d'horlogerie à savoir cadrans pour montres, chronomètres et horloges ; mouvements d'horlogerie à savoir mouvements pour montres, chronomètres et horloges ; ressorts de montres, verres de montres, chaînes de montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, boucles pour bracelets de montres, fermoirs de montres, goussets de montres, couronnes de montres, remontoirs de montres, aiguilles de montres, ancres de montres, barillets de montres, balanciers de montres ; écrins pour l'horlogerie, boîtes et écrins de présentation pour montres ou articles d'horlogerie. Coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux. Boutons de manchettes.

Vêtements ; sous-vêtements ; chaussures ; articles de chapellerie.

Services de magasins de vente au détail concernant les bijoux, les montres et les articles d'horlogerie ; services en ligne de magasins de vente au détail proposant des bijoux, des montres et des articles d'horlogerie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de bijoux, de montres et d'articles d'horlogerie. Services de magasins de vente au détail concernant les vêtements, sous-vêtements, chaussures et articles de chapellerie ; services en ligne de magasins de vente au détail proposant des vêtements, sous-vêtements, chaussures et articles de chapellerie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vêtements, sous-vêtements, chaussures et articles de chapellerie.