Déposée par voie électronique le 7 mai 2019 par BELL & ROSS B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BR 05 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-22 du 31 mai 2019.
Le déposant est BELL & ROSS B.V. domicilié(e) 1001 Gustav Mahlerlaan - NL-1082 MK - AMSTERDAM - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AT.IP, Madame Amanda TRINCAT domicilié(e) 22 Chemin des Esserts - 74200 - THONON-LES-BAINS - France.
La marque BR 05 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BR 05 arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.
BELL & ROSS B.V. - 1001 Gustav Mahlerlaan - NL-1082 MK - AMSTERDAM - Pays-Bas
AT.IP, Madame Amanda TRINCAT - 22 Chemin des Esserts - 74200 - THONON-LES-BAINS - France
Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22
Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Horlogerie ; instruments chronométriques ; montres ; montres bracelets ; horloges ; pendules ; pendulettes ; réveils matin ; chronomètres ; chronographes utilisés en tant qu’articles d’horlogerie ; pièces détachées et parties constitutives de produits d’horlogerie ; cadrans pour montres, chronomètres et horloges ; mouvements pour montres, chronomètres et horloges ; ressorts de montres ; verres de montres ; chaînes de montres ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; boucles pour bracelets de montres ; fermoirs de montres ; goussets de montres ; couronnes de montres ; remontoirs de montres ; aiguilles de montres ; ancres de montres ; barillets de montres ; balanciers de montres ; masses oscillantes pour mouvement de montres ; écrins pour articles d’horlogerie ; étuis pour articles d’horlogerie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; joaillerie; bijouterie; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boutons de manchettes ; médailles ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Services de magasins de vente au détail concernant les bijoux, les montres et les articles d'horlogerie; services en ligne de magasins de vente au détail proposant des bijoux, des montres et des articles d'horlogerie; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de bijoux, de montres et d'articles d'horlogerie; services de magasins de vente au détail concernant les vêtements, sous-vêtements, chaussures et articles de chapellerie; services en ligne de magasins de vente au détail proposant des vêtements, sous-vêtements, chaussures et articles de chapellerie; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vêtements, sous-vêtements, chaussures et articles de chapellerie.
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