NOTRAC
Présentation de la marque NOTRAC
Déposée le 6 juin 1995 par la société BELL LABORATORIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOTRAC arrivera à expiration en date du 6 juin 2025.
BELL LABORATORIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2005 n°2288499 - Publication au BOPI 2005-05-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46
Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2015 n°2590774 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-24
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706136 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10