Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N CLAD N
BELL-IRH PROPRIETARY LIMITED. Société organisée selon les Lois de la Nouvelle-Galles du Sud. 55 Garema Circuit, KINGSGROVE. Nouvelle Galles du Sud. Australie.

Numéro de dépôt :
1320047
Date de dépôt :
20/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1995
N CLAD N de BELL-IRH PROPRIETARY LIMITED. Société organisée selon les Lois de la Nouvelle-Galles du Sud. 55 Garema Circuit

Présentation de la marque N CLAD N

Déposée le 20 mars 1985 par la société BELL-IRH PROPRIETARY LIMITED. Société organisée selon les Lois de la Nouvelle-Galles du Sud. 55 Garema Circuit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N CLAD N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BELL-IRH PROPRIETARY LIMITED. Société organisée selon les Lois de la Nouvelle-Galles du Sud. 55 Garema Circuit - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque N CLAD N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N CLAD N est expirée depuis le 20 mars 1995.


BELL-IRH PROPRIETARY LIMITED. Société organisée selon les Lois de la Nouvelle-Galles du Sud. 55 Garema Circuit, KINGSGROVE. Nouvelle Galles du Sud. Australie. - Australie


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Inscription le 12 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51466 - Publication au BOPI 1991-02-12

Inscription le 12 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51465 - Publication au BOPI 1991-02-12

Inscription - Changement d'adresse n°18924 - Publication au BOPI

Tous les produits de la Classe 9, y compris les appareils et instruments électriques, appareils et instruments de mesure, leurs parties et leurs appareillages, câbles en métaux gainés contenant au moins un fil conducteur et dispositifs faits à partir de ces câbles, y compris les couples thermo-électriques, les éléments chauffants, les câbles de signalisation, les transducteurs, par exemple des détecteurs de neutrons. Tous les produits de la Classe 11, y compris les câbles en métaux gainés comprenant au moins un fil conducteur et les dispositifs faits à partir de ces câbles y compris les éléments chauffants réalisés à partir de ces derniers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.