ENTERPRISE
Présentation de la marque ENTERPRISE
Déposée le 26 janvier 1993 par la société BELL & HOWELL MAIL AND MESSAGING TECHNOLOGIES COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENTERPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ENTERPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENTERPRISE est expirée depuis le 26 janvier 2013.
Inscription le 3 juin 2003 - Changement de dénomination n°371716 - Publication au BOPI 2003-06-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2003 n°2235450 - Publication au BOPI 2003-01-22
Inscription le 3 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°371717 - Publication au BOPI 2003-06-03
Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10
Inscription le 27 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558822 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27
Inscription le 27 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°558821 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27