Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELL
Bell Helicopter Textron Inc.

Numéro de dépôt :
4434895
Date de dépôt :
07/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2028
BELL de Bell Helicopter Textron Inc

Présentation de la marque BELL

Déposée par voie électronique le 7 mars 2018 par Bell Helicopter Textron Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est Bell Helicopter Textron Inc. domicilié(e) P.O Box 482 - Forth Worth, TEXAS 76101 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Madame Estelle HENRY-MAYER domicilié(e) 20 Rue De La Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France.

La marque BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELL arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.

Bell Helicopter Textron Inc a également déposé les autres marques suivantes : LONGRANGER , 222 , 212 , 230 , 47 , 204 , 209 , BELL , 412 , JETRANGER


Bell Helicopter Textron Inc. - P.O Box 482 - Forth Worth, TEXAS 76101 - États-Unis


Bird & Bird AARPI, Madame Estelle HENRY-MAYER - 20 Rue De La Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Aéronefs et leurs parties constitutives.