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Marques déposées par la société Bell Helicopter Textron Inc
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406
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

406
Bell Helicopter Textron Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1707419
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2021

Présentation de la marque 406

Déposée le 22 novembre 1991 par la société Bell Helicopter Textron Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 406 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Bell Helicopter Textron Inc domicilié(e) 600 East Hurst Boulevard, Fort Worth, TEXAS 76053 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque 406 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 406 est expirée depuis le 22 novembre 2021.

Bell Helicopter Textron Inc a également déposé les autres marques suivantes : LONGRANGER , 222 , 212 , 230 , 47 , 204 , 209 , BELL , 412 , JETRANGER


Bell Helicopter Textron Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 600 East Hurst Boulevard, Fort Worth, TEXAS 76053 - États-Unis


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2199472 - Publication au BOPI 2001-06-07

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2011 n°2484325 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-16

Appareils de locomotion par air, y compris les hélicoptères, pièces d'usure et de rechange