Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Y.T.T Yesterday Today Tomorrow
M. Bell-Aimé Bella Mme. Sarah Bella
Numéro de dépôt :
4004343
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Y.T.T Yesterday Today Tomorrow
Déposée par voie électronique le 13 mai 2013 par monsieur Bell-Aimé Bella et madame Sarah Bella
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Y.T.T Yesterday Today Tomorrow »
Les déposants sont monsieur Bell-Aimé Bella domicilié(e) 10 Boulevard Gandon Texier - 95100 - Argenteuil - France et madame Sarah Bella domicilié(e) 10 Boulevard Gandon texier - 95100 - Argenteuil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bell-Aimé Bella domicilié(e) 10 Boulevard Gandon Texier - 95100 - Argenteuil - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Bell-Aimé Bella - 10 Boulevard Gandon Texier - 95100 - Argenteuil - France
Mme. Sarah Bella - 10 Boulevard Gandon texier - 95100 - Argenteuil - France
M. Bell-Aimé Bella - 10 Boulevard Gandon Texier - 95100 - Argenteuil - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Inscription le 31 mars 2016 - Rejet total n°665914 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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