Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE SUPERETTE
M. bell aimé bella
Mme. sarah bella

Numéro de dépôt :
4003643
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2023
THE SUPERETTE de bell aimé bella

Présentation de la marque THE SUPERETTE

Déposée par voie électronique le 7 mai 2013 par monsieur bell aimé bella et madame sarah bella auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE SUPERETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Les déposants sont monsieur bell aimé bella domicilié(e) 10 bld gandon texier - 95100 - argenteuil - France et madame sarah bella domicilié(e) 10 bld gandon texier - 95100 - argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bell aimé bella domicilié(e) 10 bld gandon texier - 95100 - argenteuil - France.

La marque THE SUPERETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003643.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE SUPERETTE est expirée depuis le 7 mai 2023.

bell aimé bella a également déposé les autres marques suivantes : HUMAN WITH ATTITUDE , Y.T.T Yesterday Today Tomorrow , Meltin' Box , KWA KID WITH ATTITUDE , SECOND CHAPTER , ARTEEST


M. bell aimé bella - 10 bld gandon texier - 95100 - argenteuil - France

Mme. sarah bella - 10 bld gandon texier - 95100 - argenteuil - France


M. bell aimé bella - 10 bld gandon texier - 95100 - argenteuil - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.