Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bell AG
/
MOSSIEUR POLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSSIEUR POLETTE
Bell AG, Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3988550
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2023
MOSSIEUR POLETTE de Bell AG

Présentation de la marque MOSSIEUR POLETTE

Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) Bell AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSSIEUR POLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bell AG domicilié(e) 174 Elsässerstrasse - 4056 - Bâle - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque MOSSIEUR POLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSSIEUR POLETTE est expirée depuis le 7 mars 2023.

Bell AG a également déposé les autres marques suivantes : Môssieur Polette , MOSSIEUR POLETTE , MOSSIEUR POLETTE


Bell AG, Société anonyme de droit suisse - 174 Elsässerstrasse - 4056 - Bâle - Suisse


CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.