Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vert & Clean “ La Propreté au Naturel ”
Mme Belkacemi Rachida

Numéro de dépôt :
3910927
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
Vert & Clean “ La Propreté au Naturel ” de Belkacemi Rachida

Présentation de la marque Vert & Clean “ La Propreté au Naturel ”

Déposée le 5 avril 2012 par madame Belkacemi Rachida auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vert & Clean “ La Propreté au Naturel ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est madame Belkacemi Rachida domicilié(e) Le Lulli, 4 allée Julien Duvivier - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERT & CLEAN LA PROPRETE AU NATUREL, Mme Belkacemi Rachida domicilié(e) Le Lulli, 4 allée Julien Duvivier - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque Vert & Clean “ La Propreté au Naturel ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vert & Clean “ La Propreté au Naturel ” est expirée depuis le 5 avril 2022.


Mme Belkacemi Rachida - Le Lulli, 4 allée Julien Duvivier - 69100 - VILLEURBANNE - France


VERT & CLEAN LA PROPRETE AU NATUREL, Mme Belkacemi Rachida - Le Lulli, 4 allée Julien Duvivier - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.