Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sabelec energie
belkacem si mohammed, Agissant pour le compte de la société "sabelec" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3790685
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2020
sabelec energie de belkacem si mohammed

Présentation de la marque sabelec energie

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2010 par belkacem si mohammed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sabelec energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est belkacem si mohammed, Agissant pour le compte de la société "sabelec" en cours de formation domicilié(e) 23 rue des lignières - 95150 - Taverny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, belkacem si mohammed domicilié(e) 23 rue des lignières - 95150 - Taverny - France.

La marque sabelec energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sabelec energie est expirée depuis le 15 décembre 2020.


belkacem si mohammed, Agissant pour le compte de la société "sabelec" en cours de formation - 23 rue des lignières - 95150 - Taverny - France


belkacem si mohammed - 23 rue des lignières - 95150 - Taverny - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.