Déposée le 6 novembre 1998 par BELKACEM BOUCHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « H S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est BELKACEM BOUCHA, domicilié(e) 152 RUE A DANREMONT, PARIS 75018 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GMB TEAM SARL - France.
La marque H S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELKACEM BOUCHA - 152 RUE A DANREMONT, PARIS 75018 - France
GMB TEAM SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Cuir et imitation du cuir Peaux d'animaux malles et valises Parapluie parasol et cannes fouets sellerie. Articles de maroquinerie en cuir en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qui sont destinés à contenir des gants et des ceintures) sac à main de voyages d'écolier articles de bourrellerie Tissus à usage textile couverture de lits et de tables tissus élastique étiquette en tissus Tissus pour la lingerie linge de maison linge de table (à l'exception du linge de table en papier) - vêtement (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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