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Marques déposées par monsieur BELK Jean-François
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CDB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CDB
M. BELK Jean-François

Numéro de dépôt :
4241536
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/01/2026
CDB de BELK Jean-François

Présentation de la marque CDB

Déposée le 18 janvier 2016 par monsieur BELK Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CDB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur BELK Jean-François domicilié(e) ferme de la grange rouge - 45500 - AUTRY LE CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cyprès du bois, M. belk jean-françois domicilié(e) ferme de la grange rouge - 45500 - AUTRY LE CHATEL - France.

La marque CDB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDB arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.


M. BELK Jean-François - ferme de la grange rouge - 45500 - AUTRY LE CHATEL - France


cyprès du bois, M. belk jean-françois - ferme de la grange rouge - 45500 - AUTRY LE CHATEL - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Appareils d'éclairage ;

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jouets.