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Marques déposées par monsieur BELISSA Michaël
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BELISSON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELISSON
M. BELISSA Michaël

Numéro de dépôt :
4221149
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2025
BELISSON de BELISSA Michaël

Présentation de la marque BELISSON

Déposée le 28 octobre 2015 par monsieur BELISSA Michaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur BELISSA Michaël domicilié(e) 20 place des Martyrs de l'occupation - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL PIXEL AVOCATS, Mme LHOTEL Magaly domicilié(e) 4 rue Théodore de Banville - 75017 - PARIS - France.

La marque BELISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 35 40 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELISSON arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.


M. BELISSA Michaël - 20 place des Martyrs de l'occupation - 92110 - CLICHY - France


SELARL PIXEL AVOCATS, Mme LHOTEL Magaly - 4 rue Théodore de Banville - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; produits fromagers ; beurre, margarine, crème ; yaourts aromatisés ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; vente au détail de produits laitiers et fromagers (à savoir fromages, beurre, margarine, crème, yaourts aromatisés, lait), de vins et boissons alcoolisées ; importation et exportation de fromages et produits à base de fromage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Traitement et transformation du lait et des produits à base de lait (affinage de fromages) ; conservation des fromages affinées ; conseil en matières d'affinage des fromages (organisation des méthodes d'affinage) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).