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Marques déposées par BELISSA Gilles
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SCARONI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARONI
BELISSA Gilles

Numéro de dépôt :
99803001
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque SCARONI

Déposée le 15 juillet 1999 par BELISSA Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCARONI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est BELISSA Gilles, domicilié(e) 5 rue Catulle MENDÈS, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles BELISSA - France.

La marque SCARONI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARONI est expirée depuis le 15 juillet 2009.

BELISSA Gilles a également déposé les autres marques suivantes : COSE COSI ITALIAN DESIGN


BELISSA Gilles - 5 rue Catulle MENDÈS, 75017 PARIS - France


Gilles BELISSA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

* appareils et machines de cuisine électrique ou non entraînés manuellement notamment râpes à légumes, fruits ou à fromage (machines) mixeurs, hachoir, presses agrumes, machines à café, robots de cuisine * appareils et instrument d'éclairage de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire * ustensiles et récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre porcelaine faïence en plastique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.