Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSE COSI ITALIAN DESIGN
BELISSA Gilles

Numéro de dépôt :
3081375
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2011
COSE COSI ITALIAN DESIGN de BELISSA Gilles

Présentation de la marque COSE COSI ITALIAN DESIGN

Déposée le 7 février 2001 par BELISSA Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSE COSI ITALIAN DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELISSA Gilles, domicilié(e) 13 avenue de Grandchamp, 78230 LE PECQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELISSA Gilles - France.

La marque COSE COSI ITALIAN DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSE COSI ITALIAN DESIGN est expirée depuis le 7 février 2011.

BELISSA Gilles a également déposé les autres marques suivantes : SCARONI


BELISSA Gilles - 13 avenue de Grandchamp, 78230 LE PECQ - France


BELISSA Gilles - France


Inscription le 25 novembre 2002 - Rejet partiel n°359938 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Republication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchette et cuillers ; armes blanches et rasoirs. Papier carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) , matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en éponge) matériel de nettoyage ; verre brut ou mi ouvré verrerie porcelaine et faïence. Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaire. Transmission d'information par catalogue électronique sur réseaux Internet.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.