M. BELISLE FABRE GAEL, Agissant pour le compte de la société ADOPTE UN BICLOU en cours de formation
Numéro de dépôt :
4232296
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2025
Présentation de la marque LE VÉLO FRANÇAIS Le vélo français
Déposée le 9 décembre 2015 par monsieur BELISLE FABRE GAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE VÉLO FRANÇAIS Le vélo français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est monsieur BELISLE FABRE GAEL domicilié(e) 8 CITE MAITRE - 16100 - COGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BELISLE FABRE GAEL domicilié(e) 8 CITE MAITRE - 16100 - COGNAC - France.
La marque LE VÉLO FRANÇAIS Le vélo français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VÉLO FRANÇAIS Le vélo français arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.
BELISLE FABRE GAEL a également déposé les autres marques suivantes : Adopte un biclou
M. BELISLE FABRE GAEL, Agissant pour le compte de la société ADOPTE UN BICLOU en cours de formation - 8 CITE MAITRE - 16100 - COGNAC - France
M. BELISLE FABRE GAEL - 8 CITE MAITRE - 16100 - COGNAC - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Appareils de locomotion par air ou par eau ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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