Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPSEA
Belise Trading Limited

Numéro de dépôt :
4481150
Date de dépôt :
08/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2028
CAPSEA de Belise Trading Limited

Présentation de la marque CAPSEA

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2018 par Belise Trading Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est Belise Trading Limited domicilié(e) 2-6 Granville Road - 999077 - Hongkong - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARIE-CECILE DAUNIS domicilié(e) 22 rue Elisée Reclus - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CAPSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSEA arrivera à expiration en date du 8 septembre 2028.

Belise Trading Limited a également déposé les autres marques suivantes : MARESKA POOL EQUIPMENT , CASHALOT


Belise Trading Limited - 2-6 Granville Road - 999077 - Hongkong - R.A.S. chinoise de Hong Kong


Monsieur MARIE-CECILE DAUNIS - 22 rue Elisée Reclus - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; détecteurs ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; batteries électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; torches électriques ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie.