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Marques déposées par BELIS ET FILS (G.A.E.C
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Château l'ORDONNANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château l'ORDONNANCE
BELIS ET FILS (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
98736619
Date de dépôt :
08/06/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2008

Présentation de la marque Château l'ORDONNANCE

Déposée le 8 juin 1998 par BELIS ET FILS (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château l'ORDONNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est BELIS ET FILS (G.A.E.C.), domicilié(e) Domaine de Tourmillot, 33210 LANGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC BELIS ET FILS - France.

La marque Château l'ORDONNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château l'ORDONNANCE est expirée depuis le 8 juin 2008.


BELIS ET FILS (G.A.E.C.) - Domaine de Tourmillot, 33210 LANGON - France


GAEC BELIS ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU L'ORDONNANCE.