Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELAPAN
Numéro de dépôt :
1554574
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1999
Présentation de la marque BELAPAN
Déposée le 10 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) BELIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELAPAN est expirée depuis le 10 octobre 1999.
BELIPA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12