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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELIPA
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ARTPHONY
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTPHONY
BELIPA société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3410599
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016
ARTPHONY de BELIPA

Présentation de la marque ARTPHONY

Déposée le 16 février 2006 par la Société Anonyme (SA) BELIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTPHONY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIPA domicilié(e) 101 route de Tours,72220 ECOMMOY - 72220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 003 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTPHONY est expirée depuis le 16 février 2016.

BELIPA a également déposé les autres marques suivantes : BELACLOISON , BELALAM , BELAFLOOR , BELADECOR , BELIPA , BELAPAN , STRUCTURES & RANGEMENTS , BELADAL


BELIPA société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 101 route de Tours,72220 ECOMMOY - 72220 - France - SIREN 335003323


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Matériaux pour l'isolation et l'absorption phonique intérieure de bâtiments, lieux publics et habitations. Panneaux en bois, plâtre, fibres ménérales, matières platiques ou matières textiles pour l'isolation et l'absorption phonique des murs, plafonds et planchers. Tentures murales non en matières textiles pour l'isolation et l'absorption phonique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.