Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELINOIS RECEPTION BR
SARL BELINOIS RECEPTION

Numéro de dépôt :
3210434
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2013
BELINOIS RECEPTION BR de BELINOIS RECEPTION

Présentation de la marque BELINOIS RECEPTION BR

Déposée le 12 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELINOIS RECEPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELINOIS RECEPTION BR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELINOIS RECEPTION domicilié(e) Z.A. Le Sablon,72230 MULSANNE - 72230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 159 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BELINOIS RECEPTION domicilié(e) Z.A. Le Sablon,72230 MULSANNE - 72230 - France.

La marque BELINOIS RECEPTION BR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELINOIS RECEPTION BR est expirée depuis le 12 février 2013.


SARL BELINOIS RECEPTION - Z.A. Le Sablon,72230 MULSANNE - 72230 - France - SIREN 378159016


SARL BELINOIS RECEPTION - Z.A. Le Sablon,72230 MULSANNE - 72230 - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378575 - Publication au BOPI 2003-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Eponges brosses, matériel de nettoyage. Coutellerie, fourchettes et cuillers. Tissus et produits textiles (nappes, serviettes…). Couvertures de table.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).