Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TICAO
BELIN S.A. (société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1629516
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2000

Présentation de la marque TICAO

Déposée le 26 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BELINfranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TICAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELINfranÇaise domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine 91 RIS-ORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque TICAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TICAO est expirée depuis le 26 novembre 2000.

BELINfranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : COOKIES LAND , REBECCA , CASCADE , CONVERSATION , ORANGE EN HABIT NOIR , BLANC DE BLANCS , PIGALLE , SNACK-PLUME , FLASH , KINIKOU


BELIN S.A. (société anonyme franÇaise) - Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine 91 RIS-ORANGIS - France


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.