Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASCADE
BELIN S.A. (société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1581994
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2000

Présentation de la marque CASCADE

Déposée le 26 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) BELINfranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELINfranÇaise domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91113 RIS-ORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque CASCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASCADE est expirée depuis le 26 mars 2000.

BELINfranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : COOKIES LAND , REBECCA , CONVERSATION , ORANGE EN HABIT NOIR , BLANC DE BLANCS , PIGALLE , TICAO , SNACK-PLUME , FLASH , KINIKOU


BELIN S.A. (société anonyme franÇaise) - Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91113 RIS-ORANGIS - France


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Produits de boulangerie, biscuits, gâteaux secs, galettes, pâtisserie, mélanges de produits pour la préparation de gâteaux, pain, pain d'épice, fonds de tartes, céréales, farines;confiserie, confitures, conserves, chocolat, cacao, sucre, miel.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;pickles.Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;préparations faites de céréales, gâteaux, glaces comestibles;sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.