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Marques déposées par monsieur BELINE Eugène
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"LE PAVE DU VIEUX MANS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE PAVE DU VIEUX MANS"
Monsieur BELINE Eugène

Numéro de dépôt :
97695477
Date de dépôt :
12/09/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2007

Présentation de la marque "LE PAVE DU VIEUX MANS"

Déposée le 12 septembre 1997 par monsieur BELINE Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LE PAVE DU VIEUX MANS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est monsieur BELINE Eugène domicilié(e) 5, Place St Nicolas, 72000 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELINE Eugène - France.

La marque "LE PAVE DU VIEUX MANS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE PAVE DU VIEUX MANS" est expirée depuis le 12 septembre 2007.

BELINE Eugène a également déposé les autres marques suivantes : "LE PAVE DU VIEUX MANS" , "LES COEURS DE LA REINE BERANGERE"


Monsieur BELINE Eugène - 5, Place St Nicolas, 72000 LE MANS - France


BELINE Eugène - France


Inscription le 4 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266218 - Publication au BOPI 1998-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Chocolats, Confiseries