Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LE PAVE DU VIEUX MANS"
Numéro de dépôt :
1360533
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
16/06/1996
Présentation de la marque "LE PAVE DU VIEUX MANS"
Déposée le 16 juin 1986 par monsieur BELINE Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « "LE PAVE DU VIEUX MANS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LE PAVE DU VIEUX MANS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE PAVE DU VIEUX MANS" est expirée depuis le 16 juin 1996.
BELINE Eugène a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49