Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Bélinda Patricia PETIT
/
De Vince
Marque expirée - Marque en non vigueur

De Vince
Bélinda Patricia PETIT

Numéro de dépôt :
3467819
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/12/2016
De Vince de Bélinda Patricia PETIT

Présentation de la marque De Vince

Déposée le 7 décembre 2006 par Bélinda Patricia PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « De Vince »

Le déposant est Bélinda Patricia PETIT domicilié(e) Losange A – Appartement no3, lieu-dit “ Le Peyron ”,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bélinda Patricia PETIT domicilié(e) Losange A – Appartement no3, lieu-dit “ Le Peyron ”,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De Vince est expirée depuis le 7 décembre 2016.


Bélinda Patricia PETIT - Losange A – Appartement no3, lieu-dit “ Le Peyron ”,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France


Bélinda Patricia PETIT - Losange A – Appartement no3, lieu-dit “ Le Peyron ”,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 1 septembre 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°678517 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-01

Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.