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Marques déposées par Bélinda Jane FROST épouse TORASSA
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PENSEES DOUCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PENSEES DOUCES
Bélinda Jane FROST épouse TORASSA, Jean Francois TORASSA, villa Mercédes, 10, bd Roosevelt, 06310 BEAULIEU SUR MER

Numéro de dépôt :
1299769
Date de dépôt :
15/02/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/1995

Présentation de la marque PENSEES DOUCES

Déposée le 15 février 1985 par Bélinda Jane FROST épouse TORASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PENSEES DOUCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bélinda Jane FROST épouse TORASSA, Jean Francois TORASSA, villa Mercédes, 10, bd Roosevelt, 06310 BEAULIEU SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.

La marque PENSEES DOUCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENSEES DOUCES est expirée depuis le 15 février 1995.


Bélinda Jane FROST épouse TORASSA, Jean Francois TORASSA, villa Mercédes, 10, bd Roosevelt, 06310 BEAULIEU SUR MER - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).// paquets cadeaux, emballages pour expédier.Cartes de voeux, cartes postales, cartes personnalisées, messages personnalisés, slogans humoristiques. Confiserie, bonbons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.