Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOBAGO
BELINAC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96636928
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2026

Présentation de la marque TOBAGO

Déposée le 26 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELINAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOBAGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELINAC domicilié(e) 6 rue Elisée Reclus - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 504 957 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque TOBAGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOBAGO arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

BELINAC a également déposé les autres marques suivantes : SYNABEL , SB , COMME TOUTES LES STARS, LA COUTURE A SA DOUBLURE


BELINAC, Société par Actions Simplifiée - 6 rue Elisée Reclus - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 574504957


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2006 n°2310403 - Publication au BOPI 2006-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Inscription le 14 juin 2016 - Changement de forme juridique n°672236 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622091 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27

Tissus d'ameublement, tissus pour recouvrir les sièges