Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TICAO DE PEPITO
BELIN, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1373735
Date de dépôt :
07/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2006
TICAO DE PEPITO de BELIN

Présentation de la marque TICAO DE PEPITO

Déposée le 7 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TICAO DE PEPITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS (dossier no 2076401) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 132 528 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELIN, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2076401) - France.

La marque TICAO DE PEPITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TICAO DE PEPITO est expirée depuis le 7 octobre 2006.

BELIN a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE PATISSIER BELIN MACARONS , MIAMITO , LES BISCUISERIES DE BELIN , REVE FONDANT , LE PETIT CAHIER PATISSIER , FOLIES FEUILLETEES , BELIN ON AIME BIEN , KICROC , SELECTION DE BELIN , P'TIT SAUMON


BELIN, (société anonyme) - Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS (dossier no 2076401) - France - SIREN 335132528


BELIN, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2076401) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1996 n°2076401 - Publication au BOPI 1996-10-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354287 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 3 février 1992 - Transmission de propriété n°59813 - Publication au BOPI 1992-02-03

Inscription le 18 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354288 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription - Transmission de propriété n°23396 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.