Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SELECTION
BELIN S.A.

Numéro de dépôt :
92408942
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SELECTION

Déposée le 6 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELIN S.A., (société anonyme) c/o Benoît BARME BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BELIN a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE PATISSIER BELIN MACARONS , MIAMITO , LES BISCUISERIES DE BELIN , REVE FONDANT , LE PETIT CAHIER PATISSIER , FOLIES FEUILLETEES , BELIN ON AIME BIEN , KICROC , SELECTION DE BELIN , P'TIT SAUMON


BELIN S.A. - Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS - France


BELIN S.A., (société anonyme) c/o Benoît BARME BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France


Inscription le 5 février 1996 - Rejet total n°197302 - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1996-02-05

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception de sauces à salade); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.