Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SALTO
BELIN

Numéro de dépôt :
1369741
Date de dépôt :
08/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2006
SALTO de BELIN

Présentation de la marque SALTO

Déposée le 8 septembre 1986 par la société BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BELIN domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS (dossier no 2073196) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 132 528 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELIN, (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE Direction des Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2073196) - France.

La marque SALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SALTO est expirée depuis le 8 septembre 2006.

BELIN a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE PATISSIER BELIN MACARONS , MIAMITO , LES BISCUISERIES DE BELIN , REVE FONDANT , LE PETIT CAHIER PATISSIER , FOLIES FEUILLETEES , BELIN ON AIME BIEN , KICROC , SELECTION DE BELIN , P'TIT SAUMON


BELIN - Avenue Ambroise Croizat Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS (dossier no 2073196) - France - SIREN 335132528


BELIN, (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE Direction des Marques & Modèles - (dossier no 2073196) - France


Renouvellement avec limitation le 30 juillet 1996 n°2073196 - Publication au BOPI 1996-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 22 avril 1994 - Transmission de propriété n°171787 - Publication au BOPI 1994-04-22

Inscription le 29 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165779 - Publication au BOPI 1993-11-29

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°368947 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 14 avril 2003 - Changement de dénomination n°368948 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription - Transmission de propriété n°38749 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.