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Marques déposées par la société BELIN
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RUE DE LA PAIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUE DE LA PAIX
BELIN

Numéro de dépôt :
1394836
Date de dépôt :
19/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2007

Présentation de la marque RUE DE LA PAIX

Déposée le 19 février 1987 par la société BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUE DE LA PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BELIN domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat Z.I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis (dossier no 2084639) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 132 528 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELIN, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2084639) - France.

La marque RUE DE LA PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUE DE LA PAIX est expirée depuis le 19 février 2007.

BELIN a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE PATISSIER BELIN MACARONS , MIAMITO , LES BISCUISERIES DE BELIN , REVE FONDANT , LE PETIT CAHIER PATISSIER , FOLIES FEUILLETEES , BELIN ON AIME BIEN , KICROC , SELECTION DE BELIN , P'TIT SAUMON


BELIN - Avenue Ambroise Croizat Z.I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis (dossier no 2084639) - France - SIREN 335132528


BELIN, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2084639) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Renouvellement sans limitation le 17 février 1997 n°2084639 - Publication au BOPI 1997-02-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°368947 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 14 avril 2003 - Changement de dénomination n°368948 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Tous produits de biscuiterie, pâtisserie, pains d'épices, chocolaterie et confiserie.