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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELIN
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QUARTET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUARTET
BELIN, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1415912
Date de dépôt :
29/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2007

Présentation de la marque QUARTET

Déposée le 29 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis (dossier no 2091714) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 132 528 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELIN, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2091714) - France.

La marque QUARTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUARTET est expirée depuis le 29 juin 2007.

BELIN a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE PATISSIER BELIN MACARONS , MIAMITO , LES BISCUISERIES DE BELIN , REVE FONDANT , LE PETIT CAHIER PATISSIER , FOLIES FEUILLETEES , BELIN ON AIME BIEN , KICROC , SELECTION DE BELIN , P'TIT SAUMON


BELIN, (société anonyme) - Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis (dossier no 2091714) - France - SIREN 335132528


BELIN, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2091714) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Renouvellement sans limitation le 9 juin 1997 n°2091714 - Publication au BOPI 1997-06-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°368947 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 14 avril 2003 - Changement de dénomination n°368948 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61713 - Publication au BOPI 1992-03-31

Farines et préparations faites de céréales, confiserie, tout produit à base de pâte et plus particulièrement biscuits, gâteaux et pâtisserie.