Déposée le 15 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) BELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUADRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis, FRANCE (dossier no 2091710) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 132 528 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELIN, (société anonyme) c/o Benoît BARME Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2091710) - France.
La marque QUADRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELIN, (société anonyme) - Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis, FRANCE (dossier no 2091710) - France - SIREN 335132528
BELIN, (société anonyme) c/o Benoît BARME Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2091710) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 9 juin 1997 n°2091710 - Publication au BOPI 1997-06-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48
Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26
Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°368947 - Publication au BOPI 2003-04-14
Inscription le 14 avril 2003 - Changement de dénomination n°368948 - Publication au BOPI 2003-04-14
Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02
Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21
Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI
Produits de boulangerie, biscuits, gâteaux secs, galettes, pâtisserie, mélanges de produits pour la préparation de gâteaux, pain, pain d'épice, croûtes, céréales, farines, confiserie, confiture, conserves, chocolat, cacao, sucre, miel;viande, poissons, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, pickles;café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;préparations faites de céréales, gâteaux, glaces comestibles;sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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