Déposée le 24 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) BELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PETITS COEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS (dossier no 2065310) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELIN (Société Anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2065310) - France.
La marque PETITS COEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352183.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELIN (Société Anonyme) - Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS (dossier no 2065310) - France
BELIN (Société Anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2065310) - France
Renouvellement sans limitation le 15 mars 1996 n°2065310 - Publication au BOPI 1996-03-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Inscription le 3 février 1992 - Transmission de propriété n°59813 - Publication au BOPI 1992-02-03
Inscription - Transmission de propriété n°23396 - Publication au BOPI
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
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