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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELIN
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PETILLANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETILLANCE
BELIN S.A.

Numéro de dépôt :
92425794
Date de dépôt :
07/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2002

Présentation de la marque PETILLANCE

Déposée le 7 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 132 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELIN S.A. (société anonyme) c/o Benoît BARME BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France.

La marque PETILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETILLANCE est expirée depuis le 7 juillet 2002.

BELIN a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE PATISSIER BELIN MACARONS , MIAMITO , LES BISCUISERIES DE BELIN , REVE FONDANT , LE PETIT CAHIER PATISSIER , FOLIES FEUILLETEES , BELIN ON AIME BIEN , KICROC , SELECTION DE BELIN , P'TIT SAUMON


BELIN S.A. - Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS - France - SIREN 335132528


BELIN S.A. (société anonyme) c/o Benoît BARME BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

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