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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELIN
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LES ASSORTIMENTS DE FETE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES ASSORTIMENTS DE FETE
BELIN S.A.

Numéro de dépôt :
92426912
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES ASSORTIMENTS DE FETE

Déposée le 16 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ASSORTIMENTS DE FETE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 132 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELIN S.A. (société anonyme), c/o Benoît BARME BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BELIN a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE PATISSIER BELIN MACARONS , MIAMITO , LES BISCUISERIES DE BELIN , REVE FONDANT , LE PETIT CAHIER PATISSIER , FOLIES FEUILLETEES , BELIN ON AIME BIEN , KICROC , SELECTION DE BELIN , P'TIT SAUMON


BELIN S.A. - Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS - France - SIREN 335132528


BELIN S.A. (société anonyme), c/o Benoît BARME BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France


Inscription le 24 juillet 1996 - Rejet total n°204358 - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1996-07-24

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception de sauces à salade); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.