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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELIN
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LA CHARLOTTE BELIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CHARLOTTE BELIN
BELIN S.A.

Numéro de dépôt :
1225453
Date de dépôt :
24/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2003

Présentation de la marque LA CHARLOTTE BELIN

Déposée le 24 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHARLOTTE BELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS (dossier no 2012526) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 132 528 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELIN S.A. (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2012526) - France.

La marque LA CHARLOTTE BELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHARLOTTE BELIN est expirée depuis le 24 janvier 2003.

BELIN a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE PATISSIER BELIN MACARONS , MIAMITO , LES BISCUISERIES DE BELIN , REVE FONDANT , LE PETIT CAHIER PATISSIER , FOLIES FEUILLETEES , BELIN ON AIME BIEN , KICROC , SELECTION DE BELIN , P'TIT SAUMON


BELIN S.A. - Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS (dossier no 2012526) - France - SIREN 335132528


BELIN S.A. (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - (dossier no 2012526) - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 1992 n°2012526 - Publication au BOPI 1992-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription le 4 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55790 - Publication au BOPI 1991-09-04

Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19869 - Publication au BOPI

Tous produits de biscuiterie, pâtisserie, pains d'épices.