Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIVOLISES
BELIN S.A.

Numéro de dépôt :
92438776
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque FRIVOLISES

Déposée le 22 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRIVOLISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 132 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELIN S.A. (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir - France.

La marque FRIVOLISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIVOLISES est expirée depuis le 22 octobre 2002.

BELIN a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE PATISSIER BELIN MACARONS , MIAMITO , LES BISCUISERIES DE BELIN , REVE FONDANT , LE PETIT CAHIER PATISSIER , FOLIES FEUILLETEES , BELIN ON AIME BIEN , KICROC , SELECTION DE BELIN , P'TIT SAUMON


BELIN S.A. - Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS - France - SIREN 335132528


BELIN S.A. (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Biscuits et d'une manière générale tous produits de biscuiterie