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Marques déposées par la société BELIN
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FREGATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREGATE
BELIN

Numéro de dépôt :
93499007
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2003

Présentation de la marque FREGATE

Déposée le 30 décembre 1993 par la société BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société BELIN domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 132 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELIN, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France.

La marque FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREGATE est expirée depuis le 30 décembre 2003.

BELIN a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE PATISSIER BELIN MACARONS , MIAMITO , LES BISCUISERIES DE BELIN , REVE FONDANT , LE PETIT CAHIER PATISSIER , FOLIES FEUILLETEES , BELIN ON AIME BIEN , KICROC , SELECTION DE BELIN , P'TIT SAUMON


BELIN - Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS - France - SIREN 335132528


BELIN, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Biscuits, en particulier sous forme d'assortiments