Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DUC DE CHAMPAGNE
BELIN, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1413781
Date de dépôt :
15/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DUC DE CHAMPAGNE

Déposée le 15 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE CHAMPAGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat Z.I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis (dossier no 2090879) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 132 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELIN, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2090879) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque DUC DE CHAMPAGNE est expirée depuis le 15 juin 1997.

BELIN a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE PATISSIER BELIN MACARONS , MIAMITO , LES BISCUISERIES DE BELIN , REVE FONDANT , LE PETIT CAHIER PATISSIER , FOLIES FEUILLETEES , BELIN ON AIME BIEN , KICROC , SELECTION DE BELIN , P'TIT SAUMON


BELIN, (société anonyme) - Avenue Ambroise Croizat Z.I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis (dossier no 2090879) - France - SIREN 335132528


BELIN, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2090879) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 1997 n°2090879 - Publication au BOPI 1997-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 7 janvier 1998 - Renonciation totale n°247657 - Publication au BOPI 1998-01-07

Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Tous produits de biscuiterie, pâtisserie, pains d'épices, chocolaterie et confiserie.