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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELIN
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ASSORTIMENT SPECIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSORTIMENT SPECIAL
BELIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1426550
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2006
ASSORTIMENT SPECIAL de BELIN

Présentation de la marque ASSORTIMENT SPECIAL

Déposée le 17 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSORTIMENT SPECIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat Z.I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis (dossier no 2079919) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 132 528 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELIN (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2079919) - France.

La marque ASSORTIMENT SPECIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSORTIMENT SPECIAL est expirée depuis le 17 décembre 2006.

BELIN a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE PATISSIER BELIN MACARONS , MIAMITO , LES BISCUISERIES DE BELIN , REVE FONDANT , LE PETIT CAHIER PATISSIER , FOLIES FEUILLETEES , BELIN ON AIME BIEN , KICROC , SELECTION DE BELIN , P'TIT SAUMON


BELIN (société anonyme) - Avenue Ambroise Croizat Z.I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis (dossier no 2079919) - France - SIREN 335132528


BELIN (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2079919) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1996 n°2079919 - Publication au BOPI 1996-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°368947 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 14 avril 2003 - Changement de dénomination n°368948 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 3 février 1992 - Transmission de propriété n°59813 - Publication au BOPI 1992-02-03

Pâtisserie, y compris biscuits.