Déposée le 17 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) BELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN domicilié(e) Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS (dossier no 2076297) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 132 528 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELIN, Avenue Ambroise Croizat, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2076297) - France.
La marque ASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELIN, Avenue Ambroise Croizat, (société anonyme) - Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS (dossier no 2076297) - France - SIREN 335132528
BELIN, Avenue Ambroise Croizat, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2076297) - France
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1996 n°2076297 - Publication au BOPI 1996-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°21771 - Publication au BOPI
Tous produits de pâtisserie, biscuiterie, confiserie, pain d'épices, biscottes, gressins, longuets, produits diététiques et de régime.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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