Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASCOT
BELIN, Avenue Ambroise Croizat, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1375277
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2006

Présentation de la marque ASCOT

Déposée le 17 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN domicilié(e) Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS (dossier no 2076297) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 132 528 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELIN, Avenue Ambroise Croizat, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2076297) - France.

La marque ASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASCOT est expirée depuis le 17 octobre 2006.

BELIN a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE PATISSIER BELIN MACARONS , MIAMITO , LES BISCUISERIES DE BELIN , REVE FONDANT , LE PETIT CAHIER PATISSIER , FOLIES FEUILLETEES , BELIN ON AIME BIEN , KICROC , SELECTION DE BELIN , P'TIT SAUMON


BELIN, Avenue Ambroise Croizat, (société anonyme) - Z.I. Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS (dossier no 2076297) - France - SIREN 335132528


BELIN, Avenue Ambroise Croizat, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2076297) - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1996 n°2076297 - Publication au BOPI 1996-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°21771 - Publication au BOPI

Tous produits de pâtisserie, biscuiterie, confiserie, pain d'épices, biscottes, gressins, longuets, produits diététiques et de régime.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.